Les différentes instances au collège

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA) :
Il est présidé par la cheffe d'établissement. Il délibère et prend les décisions sur le fonctionnement pédagogique, éducatif et financier du collège.

LA COMMISSION PERMANENTE :
Elle est présidée par la cheffe d'établissement, se réunit pour préparer certains travaux du CA, en particulier le projet de répartition de la Dotation Globale Horaire.

LA COMMISSION HYGIENE ET SECURITE :
Elle examine les conditions de sécurité et de salubrité dans les locaux du collège.

LE CONSEIL DE DISCIPLINE :
Il est présidé par la cheffe d'établissement, se réunit en cas de manquement grave au règlement intérieur commis par un élève. Ce conseil prononce des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive.

LA COMMISSION EDUCATIVE :
Elle est présidée par la cheffe d'établissement ou par le Conseiller Principal d'Education par suppléance. elle ne sanctionne pas le comportement de l'élève mais recherche des solutions éducatives adaptées comme la mise en place d'une mesure de responsabilisation.

LA COMMISSION DE SUIVI :
Elle examine les cas d'élèves les plus sensibles. Les membres composant cette instance (direction, personnels de santé, social et d'orientation) sont tenus à la discrétion professionnelle absolue.

LE CONSEIL PEDAGOGIQUE :
Il est consulté sur des questions pédagogiques (ex : évaluation, organisation des enseignements, EPI...) ou d'autres questions souhaitées par la cheffe d'établissement ou la communauté éducative. C'est une instance consultative.

LE CONSEIL PEDAGOGIQUE ECOLE-COLLEGE :
Il est co-présidé par la cheffe d'établissement et l'inspectrice du 1er degré. Le conseil permet un travail des enseignants du Cycle 3 (CM1-CM2-6e).

LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES :
Elle sélectionne les produits à acheter pour le fonctionnement de l'établissement, dans lecadre de la législation sur les marchés publics (denrées alimentaires, papeterie...).

LE CONSEIL DE VIE COLLEGIENNE (CVC) :
C'est une instance qui valorise les actions des collégiens dans l'établissement pour améliorer leurs conditions de travail et de vie.

LE COMITE D'EDUCATION A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE (CESC) :
C'est une instance de réflexion qui met en oeuvre un projet éducatif en matière de citoyenneté, de santé et de prévention de la violence.

LE CONSEIL DE CLASSE :
Il est présidé par la cheffe d'établissement ou le Conseiller Principal d'Education, examine les résultats de chacun des élèves et les conseille en orientation.
 

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